Échantillons de matériaux en bois pour un design intérieur rustique.

Mentions légales

Introduction

Les présentes Mentions Légales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.rising-stone.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Société éditeur du site

Le présent site web , accessible à l’adresse www.rising-stone.com est édité par RISING STONE – SAS, dont le siège social est situé: 89 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS, enregistré au RCS Chambéry (SIRET 843 585 738 00027)
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Jean-Thomas OLANO, en qualité de gérant de la SAS RISING STONE.

Téléphone 0 825 00 62 00 – Adresse électronique : contact@rising-stone.com

Assurance RCP SMA COURTAGE – 8 Rue Louis Armand – CS 71201 – 75738 PARIS CEDEX 15
n°contrat 7359001 / 002 135497/1

Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE), Suisse

Dispositif de médiation des litiges de consommation

Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre service client, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 2 rue de Colmar 94300 VINCENNES soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l’adresse suivante www.anm-conso.com.

Auteurs

Le contenu du site, notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de RISING STONE. Ils ne peuvent être exploités qu’avec son autorisation préalable. Toutes représentation partielle ou totale de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de RISING STONE, est interdit et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Malgré tous les soins apportés dans la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. RISING STONE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.

Droit d’auteur

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